Digital/electronic signature for lawyers/judges using serverless applications on AWS

Résumé

Comme l’internet est de plus en plus utilisé, l’application des technologies de l’information s’est accélérée dans toutes les industries, y compris celle du droit. Le processus actuel, au Québec et au Canada, pour planifier un procès (c.-à-d. en utilisant un formulaire de protocole d’instance) nécessite des signatures manuscrites, ce qui entraîne beaucoup d’inefficacités. Le secteur juridique pourrait utiliser des technologiques en automatisant ce type de processus à l’avenir. De plus, les architectures d’applications infonuagiques émergentes qui utilisent des technologies sans serveur présentent de nombreux avantages, par exemple aucune gestion de serveur n’est nécessaire et l’application s’adapte automatiquement. Cette recherche vise à expérimenter une solution sans serveur pour automatiser la signature de protocoles d’instances au Québec. Une première étape de cette recherche consiste à comprendre d’abord l’état de l’art du processus de signature électronique. Le processus de signature d’un protocole d’instance exige que chaque avocat signe individuellement le formulaire, ce qui démontre son consentement. Dans le cas d’une signature électronique, sans l’utilisation de logiciel commercial, chacune de ces signatures pourrait être soulevée du formulaire et apposée au côté des autres sur le document final. Cette opération nécessite l’utilisation de technologies de traitement d’images pour localiser et transférer les signatures individuelles. Une fois que les défis du processus de signature est étudié et que les technologies de traitement d’image est investigué, les activités de recherche visaient à concevoir et à expérimenter un pipeline de techniques de traitement d’images pour proposer une solution à l’aide d’une étude de cas. Cette expérimentation est ensuite implantée dans un prototype de traitement de protocoles d’instance pour en valider la robustesse.

Date	7 sept. 2023
langue originale	Anglais américain
Établissement diplômant	École de technologie supérieure
Superviseur	Alain April (Directeur(-trice))